Dans un environnement où la confiance est un actif stratégique, la déontologie est un pare-feu incontournable. Et lorsqu’il cède, les conséquences peuvent être lourdes, aussi bien pour le conseiller bancaire que pour son employeur. Les dernières décisions des autorités de supervision montrent que les manquements aux règles de secret professionnel, de devoir de conseil ou de lutte contre le blanchiment ne restent jamais sans suite.
Des risques disciplinaires immédiats pour les banques
En 2024, TREEZOR, acteur majeur des services de paiement, a écopé d’une amende d’un million d’euros et d’un blâme pour insuffisances dans son dispositif de lutte contre le blanchiment. Une sanction qui rappelle à tout le secteur qu’un défaut de vigilance, même indirect, peut coûter très cher — en argent comme en réputation.
Pour les banques, ces décisions sont un rappel brutal : un manquement peut entraîner une perte de crédibilité, une défiance des clients, voire la remise en question d’une activité entière.
Le conseiller également exposé
Contrairement à une idée répandue, le conseiller n’est pas protégé par le seul parapluie institutionnel de son employeur. Sa responsabilité individuelle peut être engagée sur trois fronts en cas de malversation, de signature à la place du client ou hors délégation, de gestion de son propre compte ou de ceux de sa famille, de remboursements indus, d’absence de la qualification MIF ou de MIF réalisée sans questionner le client, de données CTC erronées …
- Sur le plan disciplinaire, d’abord : avertissement, blâme, voire procédure pouvant mener à un licenciement pour faute grave ;
- Sur le plan civil, ensuite : un conseil inadapté ou trompeur peut entraîner la mise en cause de la responsabilité du conseiller si le client subit un préjudice ;
- Sur le plan pénal, enfin : la violation du secret bancaire, une omission de vigilance dans la lutte contre le blanchiment ou la transmission d’informations sensibles à des tiers peuvent donner lieu à des condamnations avec amende, et parfois, dans les cas extrêmes, à des peines d’emprisonnement.
Un enjeu de professionnalisme autant que de sécurité
Dans un contexte de digitalisation, de fraude accrue et d’exigences réglementaires renforcées, la règle est simple : mieux vaut prévenir que sanctionner. Parce qu’en matière de déontologie, chaque manquement laisse une trace — et aucune n’est indolore.
Aussi, le SNB/CFE-CGC demande à la Direction de LCL de s’assurer que ses plans de prévention des risques intègrent bien un accompagnement constant des collaborateurs sur le sujet de la déontologie.
Retrouvez notre fiche pratique ici : La déontologie – SNB LCL